Suite au retrait des États-Unis de l’Accord de Paris, le Président de la République Emmanuel Macron a déclaré vouloir aller plus vite et plus loin dans la lutte contre les changements climatiques. La séquence ouverte par la décision de Donald Trump de sortir de l’Accord de Paris est décisive pour passer à la vitesse supérieure en matière de lutte contre le dérèglement climatique.

Aussi, cet engagement doit se traduire dans un ensemble de mesures aussi cohérentes que concrètes – tant sur le plan national qu’international. Les 13 points ci-dessous doivent en constituer la colonne vertébrale.

Pour que la France mène une politique climatique exemplaire

Je m'engage à participer aux mobilisations pour que la France mène une politique VRAIMENT ambitieuse:

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Ce site est une initiative collective, portée par 350.org, le CCFD-Terre Solidaire, Greenpeace France, Oxfam France et le Réseau Action Climat. Il permettra d’assurer le suivi des politiques climatiques françaises et servira d’outil de mobilisation pour peser sur ses grandes orientations.

Pour chacune des mesures, nous proposons notre évaluation des politiques françaises et soulignons ce qui doit changer :

Les mesures annoncées vont dans le bon sens

 

Les mesures annoncées sont largement insuffisantes

 

Le compte n’y est pas

 

Les mesures détaillées ci-dessous concernent : la taxe sur les transactions financières, le développement des énergies renouvelables, les émissions négatives, les véhicules polluants, le modèle agricole et alimentaire, les mobilités, les infrastructures, la fiscalité, le logement, l’énergie nucléaire, les énergies fossiles, les impacts sociaux de la transition, et le suivi de la politique climatique française.

1/ Taxe sur les transactions financières

La mesure : soutien à la conclusion d’un accord sur la taxe européenne sur les transactions financières d’ici juillet 2017 et la convocation en France d’un sommet sur l’allocation des recettes à la solidarité internationale et au climat.

Où nous en sommes :

La TTF européenne et française ne sont pas mentionnées. La solidarité climatique et les financements climat sont mentionnés, mais sans objectif chiffré précis pour la France.

 

Notre analyse

Le plan climat fait l’impasse sur la solidarité climatique alors qu’elle est la clé de voûte de la confiance entre les pays du Sud et des pays du Nord. C’est un aspect incontournable pour maintenir la dynamique de l’accord de Paris à l’échelle internationale. En n’intégrant pas la TTF européenne, le président de la République revient sur l’engagement qu’il avait pris devant les ONG le 6 juin dernier. Si E Macron veut réellement faire de la France un leader à l’échelle internationale, il doit saisir l’opportunité des prochains jours (réunion des ministres des finances le 10 juillet en marge de l’ECOFIN et conseil franco-allemand du 13 juillet) pour tenir son engagement et soutenir la mise en place d’une TTF européenne. Une telle taxe pourrait rapporter 22 milliards d’euros chaque année, des financements considérables pour aider les pays les plus vulnérables à mener la bataille contre les changements climatiques.

Par ailleurs, le Projet de loi de finances (PLF) 2018 devra maintenir la taxe sur les transactions financières déjà en place au niveau national et confirmer comme prévu, l’élargissement de son assiette à partir de janvier 2018 et un relèvement de son taux. Un recul sur ces acquis du précédent quinquennat ne serait pas acceptable. Enfin, il faudra affecter au moins 75% des recettes de cette taxe à la solidarité internationale contre 50% actuellement.

2/ Développement des énergies renouvelables

La mesure : soutien à un relèvement de la contribution européenne dans le cadre de l’accord de Paris et à des objectifs européens de développement des énergies renouvelables et d’efficacité énergétique contraignants et plus ambitieux que ceux actuellement sur la table pour 2030

Où nous en sommes :

Annonce du cap pour la France, de la neutralité carbone à l’horizon 2050 et d’une action européenne pour engager d’autres pays autour de cet objectif. Annonce d’une initiative pour relever le niveau d’ambition des objectifs de réduction de l’Union européenne à la lumière des conclusions du dialogue de facilitation prévu en 2018

Notre analyse

L’annonce d’un cap de réduction des émissions plus ambitieux pour 2050, afin de viser la neutralité carbone, va dans le bon sens car la réduction par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à ce même horizon est insuffisante pour respecter l’accord de Paris. Cependant, cette neutralité doit viser l’ensemble des émissions de gaz à effet de serre et non pas seulement le dioxyde de carbone. Par ailleurs, un flou entoure la mise en oeuvre de cet objectif, la priorité devant être donnée aux réductions des émissions de tous les secteurs responsables des changements climatiques et non à la compensation des émissions par les puits de carbone. Concernant les objectifs européens autres que ceux de la réduction des émissions, le 27 juin lors du Conseil européen, la France a changé son positionnement sur l’efficacité énergétique en s’alliant à l’Allemagne pour proposer un objectif contraignant d’efficacité énergétique de 30% en 2030. Bien qu’encore insuffisant, ce soutien de la France aux côtés de l’Allemagne va dans le bon sens. Cependant, le plan climat ne mentionne pas la nécessaire revue à la hausse aussi bien de l’objectif d’efficacité énergétique pour 2030 que de celui sur les énergies renouvelables.

3/ Émissions négatives

La mesure : exclusion de la mise en œuvre de l’accord de Paris d’échappatoires telles que celui du secteur des terres actuellement poussé par la France au sein des discussions sur le paquet énergie-climat de l’Union européenne pour masquer une partie de ses émissions réelles de gaz à effet de serre.

Où nous en sommes : 

Aucune mention dans le plan climat.

 

 

Notre analyse

L’analyse du Ministre d’Etat sur les enjeux agricoles et forestiers du Plan Climat doit être portée au niveau européen où les positions françaises font actuellement défaut de cohérence. La France doit donc sans tarder revoir son positionnement sur la prise en considération du secteur des terres dans la mise en oeuvre du paquet énergie climat de l’Union européenne. Une application vertueuse des objectifs de réduction des émissions de l’Europe s’impose pour lutter efficacement contre les changements climatiques. La France doit dès lors cesser de pousser pour une comptabilisation incomplète de son puits forestier qui lui permettrait de bénéficier d’un mécanisme de compensation de ses émissions, notamment agricoles. Elle doit s’atteler sans attendre à réduire efficacement ses émissions liées à son secteur agricole, notamment à travers les mesures qui pourraient être adoptées dans le cadre des futurs Etats généraux de l’agriculture et de l’alimentation et la réforme à venir de la politique agricole commune.

 

4/ Véhicules polluants

La mesure : soutien sur la scène européenne à des normes d’émissions de CO2 ambitieuses pour tous les véhicules en 2025.

Où nous en sommes :

Aucune mention à cette future réglementation dans le plan climat à part l’interdiction de la vente des voitures diesel et essence d’ici à 2040.

 

 

Notre analyse

Bien avant 2040, des mesures peuvent être mises en place
pour réduire les émissions de CO2 de tous les véhicules. Ainsi, la France doit porter au niveau européen des normes contraignantes de limitation des émissions de CO2 à l’horizon 2025 des voitures et camions ainsi qu’un renforcement des procédures de contrôle et la mise en place de sanctions pour les constructeurs automobiles et les autorités nationales de réception en cas de non conformité.

 

5/ Modèle agricole et alimentaire

La mesure : des États généraux de l’alimentation et de l’agriculture (EGA), prenant en compte les problèmes environnementaux, climatiques, sociaux et sanitaires, aussi bien en France qu’à l’international, et ouverts à la participation de l’ensemble des parties prenantes concernées, notamment aux associations

Où nous en sommes :

Les États généraux de l’agriculture sont évoqués, avec périmètre large mais sans aucune précision sur leur organisation et les livrables.

 

 

Notre analyse

Si l’agriculture et l’alimentation sont bien identifiées comme des secteurs importants dans le domaine de la lutte contre les changements climatiques, le plan climat renvoie les mesures à prendre aux futurs Etats généraux de l’alimentation sans davantage de précisions sur les livrables attendus de cette concertation. Le plan climat évoque cependant certains sujets capitaux à aborder tels que les pratiques de consommation alimentaire et la réduction des engrais azotés. Cependant, la nécessaire réduction du cheptel n’est pas évoquée. Le Réseau Action Climat rappelle que ces Etats généraux devront se terminer par un temps politique de négociations permettant d’aboutir à des mesures concrètes engageant le gouvernement. Pour l’instant, il est prévu un périmètre large de discussions auxquelles les ONG soient associées mais sans garantie sur les résultats concrets qui en découleront. Le Réseau Action Climat France et ses associations membres avaient par ailleurs poussé pour un copilotage de ces Etats Généraux avec le Ministre de la transition écologique et solidaire ainsi que pour une tenue en un seul temps et non en deux phases comme cela a finalement été décidé.

 

6/ Mobilités

La mesure : organisation d’assises du Fret pour permettre enfin une réduction des émissions des gaz à effet de serre de ce secteur et la création d’un fonds national pour le développement des mobilités actives comme le vélo

Où nous en sommes :

Le Premier Ministre a annoncé des Assises des Mobilités en septembre 2017 impliquant les usagers, les collectivités et les ONG et devant aboutir à une loi sur les Mobilités en janvier 2018

 

Notre analyse

Le secteur des transports est bien identifié comme un chantier incontournable de la lutte contre les changements climatiques. Le Gouvernement devra préciser si le transport de marchandises sera bien abordé dans le cadre des Assises des Mobilités sous tous ses aspects (fiscalité incluse). Cependant, et tel que proposé par le Réseau Action Climat et ses associations membres, des mesures doivent être prises rapidement, sans attendre la tenue de ces assises. Le gouvernement fait le choix de financer une prime à la conversion automobile sans annoncer de soutien financier aux personnes ou aux collectivités pour développer les autres types de mobilité : le Projet de loi de finances 2018 devra ainsi prévoir la création du premier fonds dédié aux mobilités actives et des financements pour les transports en commun et mobilités soutenables en milieu peu dense grâce à la hausse promise de la fiscalité du diesel et de la composante carbone.

7/ Infrastructures routières et aériennes

La mesure : inscrire une règle d’or climatique pour le choix des infrastructures afin de cesser le soutien aux infrastructures qui encouragent le transport routier et aérien

Où nous en sommes : 

Le gouvernement et le président de la République ont annoncé un gel des nouveaux chantiers tant que la loi des Mobilités ne sera pas adoptée pour se consacrer en priorité au financement de la rénovation de l’existant et aux transports du quotidien.

 

Notre analyse

La pause concernant les nouvelles infrastructures et la priorité à accorder à la rénovation de l’existant et aux transports du quotidien va dans le bon sens. Cependant, il faudra veiller à ce que ces annonces se traduisent concrètement par un abandon définitif des projets routiers et aéroportuaires et à ce que le financement du renforcement du réseau ferré et le développement de l’offre Intercités soient hissés au rang des priorités en matière de modernisation. Les financements de l’Etat pour soutenir les collectivités dans leurs projets de transports du quotidien ne sont pas précisés.

8/ Fiscalité

La mesure : présentation d’un premier projet de loi de finances, climato-compatible, prévoyant entre autres, et sur toute la durée du quinquennat, l’augmentation de la composante carbone et l’alignement de la fiscalité du diesel sur celle de l’essence.

Où nous en sommes :

Le gouvernement s’est engagé sur la convergence de la taxation du diesel avec celle de l’essence avant la fin du quinquennat et sur l’accélération de la trajectoire de la composante carbone pour dépasser les seuils inscrits dans la loi de transition énergétique.

Notre analyse

L’accélération de la trajectoire de la composante carbone, pour dépasser les taux inscrits dans la loi de transition énergétique, ainsi que la poursuite de l’augmentation de la taxation du diesel avant la fin du quinquennat sont deux mesures qui vont dans le bon sens et qui doivent être concrétisées dans le Projet de loi de finances 2018. Cependant, le gouvernement devra préciser ce qu’il entend par “convergence de la taxation du diesel avec celle de l’essence” car la taxation du diesel doit s’opérer par un alignement sur celle de l’essence et non via une convergence vers le milieu. Par ailleurs, le Premier Ministre a annoncé une programmation budgétaire quinquennale, présentée en même temps que le Projet de loi de finances 2018. Cette programmation doit être l’occasion pour le gouvernement de s’atteler à la suppression des nombreuses niches fiscales en faveur des énergies fossiles qui continuent chaque année de grever le budget de l’Etat et d’encourager la hausse des émissions de gaz à effet de serre. L’utilisation des recettes est mentionnée en faveur des énergies renouvelables, de la transition énergétique et de la compensation des ménages les plus modestes, ce qui va également dans le bon sens et devra être précisée rapidement.

9/ Logement

La mesure : mise en place d’un plan, contenant un calendrier précis et des financements dédiés, pour permettre la rénovation d’ici à 2025 des 8 millions de passoires énergétiques en France.

Où nous en sommes :

Éradication de la précarité énergétique en 10 ans notamment via la rénovation des 8 millions de passoires thermiques sur ce même horizon de temps avec une priorité mise sur les ménages les plus modestes. Confirmation d’un financement de 4 milliards d’euros pour ce chantier. Les audits énergétiques obligatoires et payants dans le cadre du programme « Habiter mieux » pour les ménages modestes seront rendus gratuits. Un chantier à lancer sur le financement est identifié.

Notre analyse

L’objectif et l’identification des moyens à mettre en place dans le cadre de ce chantier vont dans le bon sens. La mise en place d’un financement de 4 milliards d’euros pour le chantier de rénovation des passoires des ménages modestes est une bonne nouvelle ainsi que l’annonce de rendre gratuits les audits énergétiques obligatoires et actuellement payants dans le cadre du programme « Habiter mieux » pour les ménages modestes. Cependant, nous attendons des précisions sur l’articulation de ces 4 milliards avec les autres outils de financement existants (nouveau CITE, Habiter mieux, CEE précarité etc.).

10/ Nucléaire

La mesure : programmation claire par le Gouvernement de la fermeture de réacteurs nucléaires afin de respecter les objectifs de la loi de transition énergétique dont celui de réduire à 50 % la part du nucléaire dans le mix électrique français, ainsi que le développement des énergies renouvelables et des économies d’énergies.

Où nous en sommes :

Le plan climat ne mentionne pas la nécessaire fermeture de réacteurs nucléaires qu’il convient de programmer pour tenir les objectifs d’énergies renouvelables, de baisse de la consommation d’énergie et de réduction des émissions de gaz à effet de serre inscrits dans la loi de transition énergétique.

Notre analyse

Le plan climat reste muet sur la nécessaire fermeture de réacteurs nucléaires, condition indispensable pour laisser la place au développement des énergies renouvelables et aux économies d’énergie. Si le Ministre d’Etat en a fait mention lors de la conférence de presse, le calendrier n’est pas précisé alors qu’une programmation rapide des réacteurs à fermer est nécessaire et devrait s’accompagner, comme prévu pour les centrales à charbon, d’un plan de reconversion des salariés. La baisse de la part du nucléaire ne sera pas “mécanique” telle qu’annoncée par le Ministre. C’est aux pouvoirs publics de décider dès maintenant des réacteurs à fermer, sans quoi la politique énergétique restera aux mains d’entreprises privées comme EDF.

11/ Exploitation des énergies fossiles

La mesure : interdiction définitive de l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures en France et en outre-mer. Les réserves de charbon, de gaz et de pétrole actuellement exploitées sont tellement importantes qu’elles suffisent à elles seules à nous faire sortir de la trajectoire d’un réchauffement de +2°C. Aucun nouveau permis ne doit donc être accordé et les permis en cours doivent être annulés.

Où nous en sommes :

Interdiction des nouveaux permis d’exploration des hydrocarbures et non renouvellement des concessions d’exploitation existantes.

 

 

Notre analyse

Cette interdiction va dans le bon sens mais doit être consacrée dans la future loi annoncée par le Ministre d’Etat. Par ailleurs, le gouvernement devra également s’atteler à la question des permis actuellement en vigueur. Les exemples passés de recul sur la réforme du code minier nous incitent à rester vigilants et mobilisés.

 

12/ Impacts sociaux de la transition

La mesure : mise en place de la gestion prévisionnelle de l’emploi et la création de « contrats de transition écologique » pour répondre aux impacts sociaux liés aux fermetures nécessaires de certains sites comme les centrales à charbon dont la fermeture est prévue d’ici à 2023 par la loi de transition énergétique.

Où nous en sommes :

Mise en place d’un contrat de transition énergétique pour les salariés des secteurs fragilisés par les politiques de la transition écologique. Un premier cas d’application représente la fermeture des quatre centrales au charbon dont la date est avancée à 2022 au lieu de 2023.

Notre analyse

Pour la première fois, une proposition spécifique émerge concernant le sujet clé des reconversions professionnelles de la transition écologique. La fermeture des centrales au charbon, avancée à 2022, doit être accompagnée par ces contrats de transition et la gestion prévisionnelles des emplois et des compétences à l’échelle du territoire afin de démontrer qu’une transition écologique juste est possible. Bien qu’il s’agisse d’une annonce essentielle, il faudra rester vigilant sur la qualité d’accompagnement que ce contrat de transition permet de garantir aux salariés concernés (sa durée, son échéance, son périmètre et sa capacité à valoriser des compétences d’un collectif de travail au-delà de l’individu). Il conviendra par ailleurs que les emplois indirects concernés par la fermeture d’un site soient éligibles. Enfin, l’évolution des centrales à charbon vers des “solutions moins carbonées”, comme mentionnée dans le plan climat, devra être précisée. Pour le Réseau Action Climat, la reconversion des centrales doit s’orienter vers les solutions que sont les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique.

13/ Suivi des politiques climatiques françaises

La mesure : tenue d’un événement annuel et national d’envergure pour évaluer les progrès accomplis dans le domaine de la lutte contre les changements climatiques et de la transition énergétique (stratégie nationale bas carbone et programmation pluriannuelle de l’énergie) et discuter au besoin de l’adoption de mesures supplémentaires.

Où nous en sommes :

Rien n’est mentionné à cet égard dans le plan climat

 

 

Notre analyse

Il est nécessaire que la France se penche chaque année sur le chemin effectué pour atteindre les objectifs qu’elle s’est fixés en matière de lutte contre les changements climatiques et de transition énergétique. Un événement annuel de haut niveau, et permettant chaque année de prévoir le cas échéant les mesures supplémentaires à adopter pour mettre la France sur la voie de l’atteinte de ses engagements, reste indispensable.

 

 

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